Termes et conditions
1. Propriétaire du site
Ce site est la propriété de :
MI SERVICES
Adresse : 27 B route de Sorède, 66700 Argelès-sur-Mer
Email : miservies.pros@gmail.com
Téléphone : 06 27 22 55 32
2. Éditeur du site
Le site a été conçu et est administré par :
DETAILSPROD
Adresse : 6 rue Georges Méliès, 66600 Rivesaltes
Responsable de publication : Stéphane PACHECO
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH
Site web : https://www.ovhcloud.com
4. Objet du site
Le site présente les activités, prestations et services proposés par MI SERVICES, notamment dans le domaine de [à compléter : par exemple, services à domicile, nettoyage, etc.].
5. Accès au site
L’accès au site est libre et gratuit. Tous les frais liés à l’accès au site (matériel, logiciels, connexion Internet) sont à la charge de l’utilisateur.
6. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, est strictement interdite sans l’accord écrit de MI SERVICES.
7. Responsabilité
MI SERVICES s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations fournies sous sa responsabilité exclusive.
8. Données personnelles
Les données personnelles collectées via le formulaire de contact sont destinées uniquement à MI SERVICES et ne sont en aucun cas cédées à des tiers.
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9. Cookies
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10. Modifications des conditions
MI SERVICES se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions et conditions. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
11. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.